Délibérations
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Annexe des délibérations
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CM 04/02/25_Débat d'Orientation Budgétaire -
CM 04/02/25_Liste des projets dans les communes -
CM 04/02/25_Tableau des tarifications -
CM 01/04/25_CFU -
CM 01/04/25_Budget 2025 -
CM 01/04/25_Budget 2025_Investissement -
CM 01/04/25_Budget 2025_Subventions -
CM 01/04/25_Budget 2025_Etat de la dette -
CM 01/04/25_Tableau des effectifs des élèves de l'école de musique de Wolfisheim -
CM 01/04/25_Convention Wolfi Jazz -
CM 01/04/25_Rapport CRC -
CM 01006/25_Rapport financier de la Base-cour du Fort Kléber -
CM 01006/25_Convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols (ADS) -
CM 01006/25_Plan de formation 2025-2026 -
CM 30/09/25_DM -
CM 30/09/25_Protocole de participation citoyenne -
CM 30/09/25_Rapport CRC -
CM 30/09/25_Convention Pass'relle
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CM 05/02/24_Débat d'Orientation Budgétaire -
CM 05/02/24_Liste des projets dans les communes -
CM 05/02/24_Tableau des tarifications -
CM 05/02/24_Convention GOP -
CM 05/02/24_Liste des domaines d'achats couverts par le GOP -
CM 09/04/24_Compte de gestion 2023 -
CM 09/04/24_Chiffrage de l'équipe de maitrise d'oeuvre en phase -
CM 09/04/24_Projet de convention Wolfi Jazz -
CM 09/04/24_Tableau des effectifs des élèves de l'école de musique de Wolfisheim -
CM 09/04/24_Tableau des effectifs des élèves de l'école de musique de Wolfisheim -
CM 09/04/24_Compte Administratif 2023 -
CM 09/04/24_Budget 2024 -
CM 09/04/24_Budget 2024_Investissement -
CM 09/04/24_Budget 2024_Subventions -
CM 09/04/24_Budget 2024_Résultat CG -
CM 01/10/24_Observations de la municipalité à la CRC -
CM 01/10/24_Rapport CRC de la commune de Wolfisheim -
CM 01/10/24_Tarifs municipaux -
CM 01/10/24_Rapport CRC de l’Eurométropole et de la Ville de Strasbourg -
CM 01/10/24_Rapport CRC de l’Eurométropole et de la Ville de Strasbourg -
CM 03/12/24_Avant-Projet Définitif pour le préau de l’école Germain Muller -
CM 03/12/24_Convention d’offre de concours entre la commune et les sociétés Schott Elagage et Plaisirs Equestres ainsi que l’association Horse Up -
CM 03/12/24_Dépenses de frais de structure de la bibliothèque de Wolfisheim pour l’année 2023 -
CM 03/12/24_Dépenses de frais de structure de la bibliothèque de Wolfisheim pour l’année 2023 -
CM 03/12/24_Convention EHPAD 2025-2027 -
CM 03/12/24_Plan zone de gestion des espaces verts par EPIOS -
CM 03/12/24_Synthèse des rapports eau, assainissement et déchets -
CM 03/12/24_Tableau annexé à la délibération Décision Modificative -
CM 03/12/24_Avant-projet Définitif pour la rénovation énergétique de l’école élémentaire Germain Muller
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CM 07/02/23_Débat d’Orientation Budgétaire -
CM 21/03/23_Compte administratif 2022 -
CM 21/03/23_Compte de gestion 2022 -
CM 21/03/23_Budget primitif 2023 -
CM 21/03/23_Tableau des effectifs des élèves de l’école de musique de Wolfisheim -
CM 21/03/23_Annexes à la délibération « Frais engagés par les élus pris en charge » -
CM 21/03/23_Projet de convention Wolfi Jazz -
CM 21/03/23_Projet de Convention UFCV -
CM 13/06/23_Zones de chasse 2024-2033 -
CM 13/06/23_Contrat de Territoire Alsace EMS -
CM 13/06/23_Tableau de tarifications des locations -
CM 03/10/23_Règlement Budgétaire et Financier de la Commune de Wolfisheim -
CM 03/10/23_Proposition de programme de voirie 2022-2027 -
CM 03/10/23_Convention d’entretien et de superposition d’affectation des ouvrages de gestion alternative des eaux pluviales -
CM 03/10/23_Dépenses de frais de structure de la bibliothèque de Wolfisheim pour l’année 2022 -
CM 03/10/23_Tableau des effectifs des élèves de l’école de musique de Wolfisheim -
CM 03/10/23_Avenant au règlement intérieur de la bibliothèque de Wolfisheim -
CM 03/10/23_Avenant au règlement intérieur de la bibliothèque de Wolfisheim -
CM 05/12/23_ Convention de coopération entre l’Eurométropole de Strasbourg et la commune de Wolfisheim / interventions dans le cadre du dispositif communautaire de viabilité hivernale -
CM 05/12/23_ Plan de formation de la commune de Wolfisheim 2023-2024 -
CM 05/12/23_ Synthèse des rapports eau, assainissement et déchets -
CM 05/12/23_ Tableau de tarification des locations -
CM 05/12/23_ Convention école de musique -
CM 05/12/23_ Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets -
CM 05/12/23_Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement